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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR QUALITY PROCESS
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AIR QUALITY PROCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIR QUALITY PROCESS
AIR QUALITY PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
93471179
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023

Présentation de la marque AIR QUALITY PROCESS

Déposée le 4 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR QUALITY PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR QUALITY PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR QUALITY PROCESS domicilié(e) Parc d'Activités Eurolacq, Avenue de l'Aulouze - 64170 - ARTIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 297 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque AIR QUALITY PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIR QUALITY PROCESS est expirée depuis le 4 juin 2023.

AIR QUALITY PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : FLIXBI


AIR QUALITY PROCESS, SAS - Parc d'Activités Eurolacq, Avenue de l'Aulouze - 64170 - ARTIX - France - SIREN 391297447


SA RAVINA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Inscription le 16 mai 2003 - Changement d'adresse n°370563 - Publication au BOPI 2003-05-16

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241377 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 29 février 2012 - Changement de nature juridique n°570456 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529464 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

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